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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ISABELLE
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SUNSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSET
ISABELLE S.A.

Numéro de dépôt :
92423901
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque SUNSET

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISABELLE domicilié(e) Boîte postale 51, 29520 SAINT GOAZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 680 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE S.A. Kervoazec - France.

La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSET est expirée depuis le 12 juin 2002.

ISABELLE a également déposé les autres marques suivantes : LOVEGUN , sabé masson , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , MELO COTON BEAUTE & BIEN-ETRE , AUTREMENT DIT , ALIMIA , L'AVEL


ISABELLE S.A. - Boîte postale 51, 29520 SAINT GOAZEC - France - SIREN 376680302


ISABELLE S.A. Kervoazec - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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